Mentions légales
En vous connectant sur le site de Trinque Fougasse, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Conformément de l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.trinquefougasse.com sont :
Editeur du Site
SARL Le Jogging
1581 Route de Mende - 34090 Montpellier
Responsable de publication : Mathieu Boudet
Téléphone : 04 99 23 27 00
Email : contact@trinquefougasse.com
Hébergement
Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site Web : www.ovh.com
Développement
Le site www.trinquefougasse.com est développé par Ginko SARL et administré via le CMS ©Taoma.
Le site www.trinquefougasse.com est proposé en différents langages Web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
Liens hypertextes
Le site www.trinquefougasse.com propose des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. La SARL Le Jogging ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Elle ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les visiteurs du site www.trinquefougasse.com ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la SARL Le Jogging.
Limitation contractuelle sur les données
SARL Le Jogging met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la SARL Le Jogging, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. SARL Le Jogging n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@trinquefougasse.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la SARL Le Jogging ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Propriété intellectuelle
La marque et le logo "Trinque Fougasse" sont déposés à l'Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI) sous le numéro 06 3 426 533
Tout le contenu du présent sur le site www.trinquefougasse.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la SARL Le Jogging à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Litiges
Les présentes conditions du site www.trinquefougasse.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la SARL Le Jogging. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.trinquefougasse.com.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique "contact".
Vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Informations complémentaires
Retrouvez également plus d'informations légales sur la page Politique de Confidentialité.